Évaluation du conseil · Édition Japon
Cadre et méthodologie pour les sociétés cotées japonaises
Conforme au Code de gouvernance d’entreprise japonais.
Notre approche
Il n’existe pas une seule bonne manière de diriger un conseil, seulement celle qui convient à votre société, à ses actionnaires et à sa stratégie, et la plupart des conseils ne l’ont jamais choisie consciemment.
Pour les sociétés cotées à la Bourse de Tokyo (TSE), l’évaluation s’articule avec le Code et ajoute trois curseurs propres au Japon. Elle comprend les informations que le Code attend dans le Corporate Governance Report.
Curseurs propres aux sociétés japonaises
| Curseur | Vers la gauche | Vers la droite |
|---|---|---|
| Relations d’affaires à Efficacité du capital (participations croisées) | Des relations d’affaires stables, mais un capital immobilisé et une discipline actionnariale affaiblie | Efficacité du capital et confiance des investisseurs, mais des tensions avec des partenaires d’affaires de longue date |
| Alignement sur la société mère et le groupe à Protection des minoritaires (actionnaires de contrôle, filiales cotées) | Cohérence du groupe et rapidité, mais des minoritaires marginalisés et un risque accru lié aux transactions avec des parties liées | Confiance du marché, mais des frictions avec la société mère |
| Conseil de gestion à Conseil de supervision | Une connaissance opérationnelle approfondie et une exécution rapide, mais des dirigeants qui finissent par se contrôler eux-mêmes | Une surveillance indépendante et des responsabilités claires, mais moins de connaissance interne autour de la table |
Correspondance avec le Code de gouvernance d’entreprise
| Recommandation du Code | Réponse de l’évaluation |
|---|---|
| Évaluation de l’efficacité du conseil et publication d’une synthèse des résultats (principe 4.13) | Une synthèse bilingue (japonais et anglais) destinée à la publication, qui expose les questions précises et les actions engagées, sans se limiter à « l’efficacité a été confirmée » |
| Publication de la politique en matière de participations croisées et examen de la justification de chaque participation (principe 1.4) | Curseur des participations croisées ; revue des dossiers et procès-verbaux du conseil relatifs à cet examen |
| En règle générale, une majorité d’administrateurs externes indépendants en présence d’un actionnaire de contrôle (principe 4.10) | Curseur de l’actionnaire de contrôle ; revue du comité spécial et des procédures relatives aux transactions avec des parties liées |
| Nomination d’administrateurs externes indépendants (au moins un tiers sur le marché Prime, principe 4.10) | Vérification des exigences minimales |
| Les compétences dont le conseil a besoin et leur combinaison (principe 4.13) | Vérification que la matrice correspond à ce que chaque administrateur apporte réellement |
| Demande de la Bourse de Tokyo (TSE, 2023) de gérer en tenant compte du coût du capital et du cours de bourse | Revue des débats du conseil sur l’allocation du capital |
Déroulement
Environ 6–10 semaines.
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Semaine 1
Cadrage avec le président
Définir les objectifs, les personnes interrogées, les documents et les curseurs prioritaires.
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Semaines 1–3
Revue documentaire
Statuts et règlement du conseil, procès-verbaux, dossiers du conseil, règles de délégation de pouvoirs, informations publiées, évaluations antérieures de l’efficacité du conseil.
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Semaines 2–3
Questionnaire sur les curseurs
Chaque administrateur situe le conseil sur chaque curseur : où il se trouve aujourd’hui, et où il devrait être.
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Semaines 3–6
Entretiens et observation
Entretiens individuels avec chaque administrateur, les kansayaku (ou les membres du comité d’audit et de surveillance ou du comité d’audit) et les principaux dirigeants, en japonais ou en anglais, avec un interprète si nécessaire ; observation d’une séance du conseil.
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Semaines 6–8
Analyse et profil des curseurs
Positions déclarée, observée et requise sur chaque curseur ; vérification des exigences minimales ; constats par catégorie.
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Semaines 8–10
Rapport et « board lab »
Présentation préalable au président, rapport écrit et séance d’une demi-journée pour décider quels curseurs déplacer.
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6–12 mois
Suivi
Point d’étape sur les changements décidés et actualisation du profil des curseurs.
Lire en contexte
La recherche du consensus (nemawashi) est une force lorsqu’elle fait émerger les désaccords avant la séance, et une faiblesse lorsqu’elle les étouffe. L’évaluation en juge dans le contexte japonais plutôt que d’imposer un modèle occidental. Elle examine aussi le choix de la structure de gouvernance : société à conseil de kansayaku, société à comité d’audit et de surveillance, ou société à trois comités.
Livrables
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01
Un profil des curseurs sur une page
Les huit curseurs principaux, indiquant pour chacun les positions déclarée, observée et requise.
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02
Les constats par catégorie
Et leur portée.
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03
Les résultats de la vérification des exigences minimales
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04
Des recommandations à trois niveaux
Améliorations rapides, évolutions structurelles et « ajustements de curseur » délibérés.
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05
Une restitution au président
Et aux administrateurs qui le souhaitent.
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06
Une synthèse bilingue destinée à la publication
Pour le Corporate Governance Report.