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Évaluation du conseil · Édition Japon

Cadre et méthodologie pour les sociétés cotées japonaises

Conforme au Code de gouvernance d’entreprise japonais.

Notre approche

Il n’existe pas une seule bonne manière de diriger un conseil, seulement celle qui convient à votre société, à ses actionnaires et à sa stratégie, et la plupart des conseils ne l’ont jamais choisie consciemment.

Pour les sociétés cotées à la Bourse de Tokyo (TSE), l’évaluation s’articule avec le Code et ajoute trois curseurs propres au Japon. Elle comprend les informations que le Code attend dans le Corporate Governance Report.

Curseurs propres aux sociétés japonaises

Curseur Vers la gauche Vers la droite
Relations d’affaires à Efficacité du capital (participations croisées) Des relations d’affaires stables, mais un capital immobilisé et une discipline actionnariale affaiblie Efficacité du capital et confiance des investisseurs, mais des tensions avec des partenaires d’affaires de longue date
Alignement sur la société mère et le groupe à Protection des minoritaires (actionnaires de contrôle, filiales cotées) Cohérence du groupe et rapidité, mais des minoritaires marginalisés et un risque accru lié aux transactions avec des parties liées Confiance du marché, mais des frictions avec la société mère
Conseil de gestion à Conseil de supervision Une connaissance opérationnelle approfondie et une exécution rapide, mais des dirigeants qui finissent par se contrôler eux-mêmes Une surveillance indépendante et des responsabilités claires, mais moins de connaissance interne autour de la table

Correspondance avec le Code de gouvernance d’entreprise

Recommandation du Code Réponse de l’évaluation
Évaluation de l’efficacité du conseil et publication d’une synthèse des résultats (principe 4.13) Une synthèse bilingue (japonais et anglais) destinée à la publication, qui expose les questions précises et les actions engagées, sans se limiter à « l’efficacité a été confirmée »
Publication de la politique en matière de participations croisées et examen de la justification de chaque participation (principe 1.4) Curseur des participations croisées ; revue des dossiers et procès-verbaux du conseil relatifs à cet examen
En règle générale, une majorité d’administrateurs externes indépendants en présence d’un actionnaire de contrôle (principe 4.10) Curseur de l’actionnaire de contrôle ; revue du comité spécial et des procédures relatives aux transactions avec des parties liées
Nomination d’administrateurs externes indépendants (au moins un tiers sur le marché Prime, principe 4.10) Vérification des exigences minimales
Les compétences dont le conseil a besoin et leur combinaison (principe 4.13) Vérification que la matrice correspond à ce que chaque administrateur apporte réellement
Demande de la Bourse de Tokyo (TSE, 2023) de gérer en tenant compte du coût du capital et du cours de bourse Revue des débats du conseil sur l’allocation du capital

Déroulement

Environ 6–10 semaines.

  1. Semaine 1

    Cadrage avec le président

    Définir les objectifs, les personnes interrogées, les documents et les curseurs prioritaires.

  2. Semaines 1–3

    Revue documentaire

    Statuts et règlement du conseil, procès-verbaux, dossiers du conseil, règles de délégation de pouvoirs, informations publiées, évaluations antérieures de l’efficacité du conseil.

  3. Semaines 2–3

    Questionnaire sur les curseurs

    Chaque administrateur situe le conseil sur chaque curseur : où il se trouve aujourd’hui, et où il devrait être.

  4. Semaines 3–6

    Entretiens et observation

    Entretiens individuels avec chaque administrateur, les kansayaku (ou les membres du comité d’audit et de surveillance ou du comité d’audit) et les principaux dirigeants, en japonais ou en anglais, avec un interprète si nécessaire ; observation d’une séance du conseil.

  5. Semaines 6–8

    Analyse et profil des curseurs

    Positions déclarée, observée et requise sur chaque curseur ; vérification des exigences minimales ; constats par catégorie.

  6. Semaines 8–10

    Rapport et « board lab »

    Présentation préalable au président, rapport écrit et séance d’une demi-journée pour décider quels curseurs déplacer.

  7. 6–12 mois

    Suivi

    Point d’étape sur les changements décidés et actualisation du profil des curseurs.

Lire en contexte

La recherche du consensus (nemawashi) est une force lorsqu’elle fait émerger les désaccords avant la séance, et une faiblesse lorsqu’elle les étouffe. L’évaluation en juge dans le contexte japonais plutôt que d’imposer un modèle occidental. Elle examine aussi le choix de la structure de gouvernance : société à conseil de kansayaku, société à comité d’audit et de surveillance, ou société à trois comités.

Livrables

  1. 01

    Un profil des curseurs sur une page

    Les huit curseurs principaux, indiquant pour chacun les positions déclarée, observée et requise.

  2. 02

    Les constats par catégorie

    Et leur portée.

  3. 03

    Les résultats de la vérification des exigences minimales

  4. 04

    Des recommandations à trois niveaux

    Améliorations rapides, évolutions structurelles et « ajustements de curseur » délibérés.

  5. 05

    Une restitution au président

    Et aux administrateurs qui le souhaitent.

  6. 06

    Une synthèse bilingue destinée à la publication

    Pour le Corporate Governance Report.

Le cadre de référence

Honoraires forfaitaires. Pour discuter d’une évaluation, écrivez directement à Dan.